Nos Domaines Juridiques
L'entreprise et son dirigeant
QUARTZ AVOCATS intervient au soutien de ses clients entreprises TPE – PME – PMI, artisans, commerçants, profession libérales, dans des domaines divers et variés. Il peut s’agir de les assister dans la rédaction de contrats avec des partenaires commerciaux, fournisseurs, sous-traitants ou de les accompagner dans la gestion de leurs baux commerciaux. Le cabinet assiste également ses clients lors de la conclusion de marchés, d’accord-cadres, ou de contrats de distribution par exemple.Il peut encore assurer le recouvrement de leurs créances impayées. Les membres de QUARTZ AVOCATS sont régulièrement conduits à gérer les contentieux de toute nature auxquels peuvent faire face les entreprises, ou leurs dirigeants, à titre personnel, à raison de leur gestion de l’entreprise. Ces dernières sont parfois dans l’obligation de protéger leurs droits et d’initier des procédures, nous les conseillons et les assistons. Le cabinet intervient tant en droit social, en contentieux commercial, qu’en droit de la responsabilité ou en droit pénal des affaires.Dans tous ces domaines et de manière préventive, le cabinet intervient aux côtés de ses clients en qualité de conseil.
LA COLLECTIVITÉ ET SON DIRIGEANT
Le cabinet intervient pour des collectivités territoriales (communes, départements, établissements publics) tant devant les juridictions de l’ordre administratif (tribunal administratif) que de l’ordre judiciaire (tribunal de grande instance, tribunal d’instance, etc). Ses domaines d’intervention, au profit de ses clients, personnes morales de droit public sont variés. Il peut s’agir de conseiller ou de défendre les intérêts d’une commune en matière d’urbanisme, d’agir en protection des intérêts d’une collectivité bailleresse ou encore par exemple de défendre les intérêts de collectivités en qualité de partie civile (victime) devant les juridictions pénales. Le cabinet peut aussi être amené à conseiller, assister et défendre le dirigeant de la collectivité à titre personnel du fait de sa gestion.
L’ASSOCIATION ET SON DIRIGEANT
Le cabinet QUARTZ AVOCATS intervient régulièrement auprès d’associations notamment dans le secteur du médical pour assurer leur suivi juridique (tenue des assemblées générales, formalités, modifications statutaires, etc.), et leur prodiguer ses conseils en matière de rédaction de contrat ou de droit du travail. Dans un monde de plus en plus judiciarisé, les bénévoles de nos associations si utiles au maintien du tissu social ne peuvent plus faire l’économie d’un véritable partenaire juridique.Le cabinet, grâce à son expérience acquise en ce domaine, est en mesure d’accompagner tout type d’association quelle que soit sa taille, qu’il s’agisse de sa création (rédaction des statuts), de son suivi juridique, de ses rapports avec les administrations, ou encore de ses liens avec ses salariés. Le cabinet est également en mesure d’assister ces associations à l’occasion de tout type de contentieux, qu’il s’agisse de problème de responsabilité, de recouvrement de créance, de litige entre adhérents, etc. Enfin le cabinet peut être amené à conseiller, assister et défendre le dirigeant de l’association à titre personnel du fait de sa gestion.
